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Marques déposées par madame Séverine Belle
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La Moulinière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Moulinière
Madame Séverine Belle

Numéro de dépôt :
4511943
Date de dépôt :
31/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2028
La Moulinière de Séverine Belle

Présentation de la marque La Moulinière

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2018 par madame Séverine Belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Moulinière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est madame Séverine Belle domicilié(e) 160B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin la belle Huile, Madame Séverine Belle domicilié(e) 160B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France.

La marque La Moulinière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511943.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Moulinière arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.

Séverine Belle a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN LA BELLE HUILE


Madame Séverine Belle - 160B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France


Moulin la belle Huile, Madame Séverine Belle - 160B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Huiles à usage alimentaire ;

Farine ; pâtisseries ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; biscuits ; gâteaux ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.